Transport de marchandises dangereuses pour le DDRM de l'Isère (38)
Description du risque
Données brutes ingérées par le prev'hub
© 2019 SPPPY - Unité Département ale de l'Isèr e / DREAL Auvergne-Rhône-Alpes <!-- image --> <!-- image --> ## L'ALÉA ## Qu'est-ce que le risque transport de marchandises dangereuses ? Le risque de transport de marchandises dangereuses, ou risque TMD, est consécutif à un accident se produisant lors du transport de ces marchandises par voie routière, ferroviaire, voie d'eau ou canalisation. ## Comment se manifeste-t-il ? On peut observer trois types d'effets, qui peuvent êtres associés : - > une explosion peut être provoquée par un choc avec production d'étincelles, notamment pour les citernes de gaz inflammables, ou, pour les canalisations de transport exposées aux agressions d'engins de travaux publics, par l'échauffement d'une cuve de produit volatil ou comprimé, par le mélange de plusieurs produits ou par l'allumage inopiné d'artifices ou de munitions. L'explosion peut avoir des effets à la fois thermiques et mécaniques, ainsi qu'un effet de surpression dû à l'onde de choc. Ces effets sont ressentis à proximité du sinistre et jusque dans un rayon de plusieurs centaines de mètres ; Source : www.prim.net La probabilité que le poids lourd transportant des matières dangereuses ait un accident. + ## LES ENJEUX - - Les habitants - - Les équipements - Les - infrastructures - Etc. = ## LE RISQUE MAJEUR Explosion du poids lourd à proximité d'habitations - > un incendie peut être causé par l'échauffement anormal d'un organe du véhicule, un choc avec production d'étincelles, l'inflammation accidentelle d'une fuite (citerne ou canalisation de transport), une explosion au voisinage immédiat du véhicule, voire un sabotage. 60 % des accidents de TMD concernent des liquides inflammables. © DR / Fonds commune de Chasse-sur-Rhône Accident d'un camion citerne transportant de l'essence - Chasse-sur-Rhône - 18 juillet 1991 <!-- image --> et de la flore. Les conséquences d'un accident peuvent également avoir un impact sanitaire (pollution des nappes phréatiques, par exemple) et, par voie de conséquence, un effet sur l'homme. On parlera alors d'un "effet différé". ## Les actions préventives dans le département ## La réglementation en vigueur En ce qui concerne le transport par route, chemin de fer ou voie d'eau, un seul texte régit l'ensemble de ces modes de transport. Il s'agit de l'arrêté ministériel du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voie terrestre, dit "arrêté TMD". Cette réglementation comporte des dispositions sur les matériels, sur la formation des intervenants, sur la signalisation et la documentation à bord et sur les règles de circulation (voir plus loin). ## Le transport par canalisation Le transport par canalisation fait l'objet de différentes réglementations qui fixent les règles de conception, de construction, d'exploitation et de surveillance des ouvrages et qui permettent d'intégrer les zones de passage des canalisations dans les documents d'urbanisme des communes traversées (afin de limiter les risques en cas de travaux). Ces documents sont consultables en mairie. ## L’étude de dangers ou de sécurité La législation impose à l'exploitant une étude de dangers, ou étude de sécurité pour les canalisations de transport, lorsque le stationnement, le chargement ou le déchargement de véhicules contenant des matières dangereuses, l'exploitation - > un dégagement de nuage toxique peut provenir d'une fuite de produit toxique (cuve, citerne, canalisation de transport) ou résulter d'une combustion (même d'un produit non toxique). En se propageant dans l'air, l'eau et/ou le sol, les matières dangereuses peuvent être toxiques par inhalation, par ingestion directe ou indirecte, par la consommation de produits contaminés, par contact. Selon la concentration des produits et la durée d'exposition, les symptômes varient d'une simple irritation de la peau ou d'une sensation de picotements de la gorge à des atteintes graves (asphyxies, œdèmes pulmonaires). Ces effets peuvent être ressentis jusqu'à quelques kilomètres du lieu du sinistre. ## Les conséquences sur les personnes et les biens Hormis dans les cas très rares où les quantités en jeu peuvent être importantes, tels que celui des canalisations de transport de fort diamètre et à haute pression, les conséquences d'un accident impliquant des marchandises dangereuses sont généralement limitées dans l'espace, du fait des faibles quantités transportées : - > les conséquences humaines : il s'agit des personnes physiques directement ou indirectement exposées aux conséquences de l'accident. Elles peuvent se trouver dans un lieu public, à leur domicile ou sur leur lieu de travail. Le risque pour ces personnes peut aller de la blessure légère au décès ; - > les conséquences économiques : les causes d'un accident de TMD peuvent mettre à mal l'outil économique d'une zone. Les entreprises voisines du lieu de l'accident, les routes, les voies de chemin de fer, etc. peuvent être détruites ou gravement endommagées, d'où des conséquences économiques désastreuses ; - > les conséquences environnementales : un accident de TMD peut avoir des répercussions importantes sur les écosystèmes. On peut assister à une destruction partielle ou totale de la faune <!-- image --> ## Le risque transport de marchandises dangereuses ## Les consignes individuelles de sécurité ## En cas d'accident de transport de marchandises dangereuses : - 1. Se mettre à l'abri - 2. Ecouter la radio - 3. Respecter les consignes ## AVANT - > Savoir identifier un convoi de marchandises dangereuses : les panneaux et les pictogrammes apposés sur les unités de transport permettent d'identifier le ou les risques générés par la ou les marchandises transportées <!-- image --> ## PENDANT ## PENDANT ## Si on est témoin d'un accident TMD : - > protéger : pour éviter un "sur-accident", baliser les lieux du sinistre avec une signalisation appropriée et faire éloigner les personnes à proximité. Ne pas fumer - > donner l'alerte aux sapeurs-pompiers (18 ou 112), à la police ou la gendarmerie (17) et, s'il s'agit d'une canalisation de transport, à l'exploitant dont le numéro d'appel 24 h/24 figure sur les balises ## Dans le message d'alerte, préciser si possible : - > le lieu exact (commune, nom de la voie, point kilométrique, etc.) - > le moyen de transport (poids-lourd, canalisation, train, etc.) - > la présence ou non de victimes - > la nature du sinistre : feu, explosion, fuite, déversement, écoulement, etc. - > le cas échéant, le numéro du produit et le code danger ## En cas de fuite de produit : - > supprimer tout point chaud - > ne pas toucher ou entrer en contact avec le produit (en cas de contact, se laver et si possible se changer) - > quitter la zone de l'accident : s'éloigner si possible perpendiculairement à la direction du vent pour éviter un possible nuage toxique - > rejoindre le bâtiment le plus proche et se confiner (les mesures à appliquer sont les mêmes que les consignes générales). - > Dans tous les cas, se conformer aux consignes de sécurité diffusées par les services de secours. ## Pour en savoir plus Site du ministère de la transition écologique et solidaire : www.ecologique-solidaire.gouv.fr/transports-marchandises-dangereuses d'un ouvrage d'infrastructure de transport peuvent présenter de graves dangers. En Isère, seule l'aire autoroutière de Roussillon, sur l'autoroute A7, est concernée par la réglementation relative au stationnement, chargement ou déchargement de véhicules contenant des matières dangereuses. ## La signalisation, la documentation à bord et le balisage <!-- image --> ## Prescription sur les matériels Des prescriptions techniques sont imposées pour la construction des véhicules, des wagons et des bateaux et pour la construction des emballages (citernes, grands récipients pour vrac, petits emballages, etc.), avec des obligations de contrôles initiaux et périodiques des unités de transport et de certains gros emballages (citernes, grands récipients pour vrac, etc.). Il doit y avoir à bord du train, du camion ou du bateau, des documents décrivant la cargaison, ainsi que les risques générés par les matières transportées (consignes de sécurité). En outre, les transports sont signalés, à l'extérieur, par des panneaux rectangulaires oranges (avec le numéro de la matière chimique transportée) et des plaques-étiquettes losanges avec différentes couleurs et différents logos indiquant s'il s'agit de matières explosives, gazeuses, inflammables, toxiques, infectieuses, radioactives, corrosives, etc. A ces signalisations s'ajoutent parfois des cônes ou des feux bleus pour les bateaux. Département de l’Isère DDRM 2020 - > Si vous vous êtes mis à l'abri, aérer le local à la fin de l'alerte diffusée par la radio ## Plaque orange réfléchissante Une plaque orange réfléchissante, rectangulaire (40 x 30 cm) est placée à <!-- image --> l'avant et à l'arrière ou sur les côtés de l'unité de transport. Cette plaque indique en haut le code danger permettant d'identifier le danger, et en bas, le code matière permettant d'identifier la matière transportée. Une plaque étiquette de danger en forme de losange annonce, sous forme de pictogramme, le type de danger prépondérant de la matière transportée. Ce losange est fixé de chaque côté et à l'arrière du véhicule. Pour les canalisations de transport, un balisage au sol est mis en place. Le balisage des canalisations de transport souterraines est posé à intervalles réguliers ainsi que de part et d'autre des éléments spécifiques traversés : routes, autoroutes, voies ferrées, cours d'eau, plans d'eau. Il permet de matérialiser la présence de la canalisation. Il permet également, par les informations portées sur chaque balise, d'alerter l'exploitant de la canalisation en cas de constat d'accident ou de toute situation anormale. ## Les règles de circulation Certaines restrictions de vitesse et d'utilisation du réseau routier sont mises en place. En effet, les tunnels ou les centres ville sont souvent interdits à la circulation des camions transportant des matières dangereuses. De même, certains transports routiers sont interdits les week-ends et lors de grands départs en vacances. ## La formation des intervenants Le facteur humain étant l'une des principales causes d'accident, les conducteurs de véhicules et les "experts" obligatoires à bord des bateaux transportant des marchandises ou des matières dangereuses font l'objet de formations spécifiques agréées, connaissance des produits et des consignes de sécurité à appliquer, conduite à tenir lors des opérations de manutention et d'une mise à niveau tous les cinq ans. Les autres personnes intervenant dans le transport doivent aussi recevoir une formation, mais pas d'agrément, ni de description précise de cette formation. De plus, toute entreprise qui charge, décharge, emballe ou transporte des marchandises ou des matières dangereuses, doit disposer d'un "conseiller à la sécurité", ayant passé un examen spécifique. ## La prise en compte dans l'aménagement Pour prévenir tout accident lié à des travaux de terrassement, les plans de canalisations souterraines sont pris en compte par les communes traversées au travers d'un plan de zonage déposé et consultable en mairie et d'une inscription au document d'urbanisme de la commune. <!-- image --> La réglementation impose, outre les règles de balisage déjà citées, des contraintes d'occupation des sols de part et d'autre de l'implantation de la canalisation : - > Bandes de servitudes fortes (jusqu'à 5 mètres de largeur) maintenues débroussaillées et inconstructibles, zones de servitudes faibles (jusqu'à 20 mètres de largeur) maintenues en permanence accessibles pour interventions ou travaux. Au terme d'une étude de sécurité que doit faire l'exploitant, le préfet peut porter à la connaissance de la commune concernée les informations nécessaires en vue de fixer des restrictions à l'urbanisation et/ou à la densification de la population autour de la canalisation, dans une zone pouvant atteindre plusieurs centaines de mètres selon le produit transporté et les caractéristiques de la canalisation. - > D'autre part, les exploitants de canalisations doivent obligatoirement être consultés avant le début de travaux dans une zone définie autour de la canalisation. Préalablement à toute intervention, une déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT) leur est adressée. ## Le contrôle Un contrôle régulier des différents moyens de transport des marchandises dangereuses est effectué par les industriels, les forces de l'ordre et les services de l'Etat. ## L'organisation des secours dans le département ## L’alerte En cas d'accident, l'alerte sera donnée par des ensembles mobiles d'alerte (services de secours dépêchés sur place) et éventuellement les médias locaux. <!-- image --> ## Le risque transport de marchandises dangereuses ## L’organisation des secours ## > Au niveau de l’exploitant ## > Au niveau départemental Lorsque plusieurs communes sont concernées par une catastrophe, les dispositions spécifiques TMD peuvent être activées. Elles fixent l'organisation de la direction des opérations de secours et permettent la mobilisation des moyens publics et privés nécessaires à l'intervention. Au niveau départemental, c'est le préfet qui élabore et déclenche ce plan et prend alors la direction des opérations de secours. En cas de nécessité, il peut faire appel à des moyens zonaux ou nationaux. ## > Au niveau communal C'est le maire, détenteur des pouvoirs de police, qui a la charge d'assurer la sécurité de la population dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales. Il met notamment en œuvre, à son niveau ou en lien avec le directeur des opérations de secours, le préfet, lors de l'activation du plan TMD, les actions prévues dans le plan communal de sauvegarde (PCS) qui est complémentaire aux plans ORSEC. Les canalisations de transport font l'objet de plans de surveillance et d'intervention (PSI) en vue de réduire les probabilités d'agressions externes involontaires et de réagir efficacement en cas d'accident. Dans les gares de triage, la SNCF met en place des plans marchandises dangereuses (PMD) afin de mieux faire face à un éventuel accident. ## > Au niveau individuel Un plan familial de mise en sûreté est conseillé. Afin d'éviter la panique lors d'un accident de TMD un tel plan, préparé et testé en famille, permet de mieux faire face en attendant les secours. Il comprend la préparation d'un kit, composé d'une radio avec ses piles de rechange, d'une lampe de poche, d'eau potable, des médicaments urgents, des papiers importants, de vêtements de rechange et de couvertures. Une réflexion préalable sur les lieux de mise à l'abri complétera ce dispositif. © 2019 SPPPY - Unité Départementale de l'Isère / DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Camion citerne <!-- image --> ## Communes concernées par le risque transport de matières dangereuses (TMD) par canalisation | Commune | Commune traversée par une canalisation | Commune impactée mais non traversée par une canalisation | Commune | Commune traversée par une canalisation | Commune impactée mais non traversée par une canalisation | |----------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------|--------------------------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------| | AGNIN | xx | | CULIN | xx | | | ANJOU | | xx | DIÉMOZ | xx | | | ANTHON | xx | | DOMÈNE | xx | | | AOSTE | xx | | ÉCHIROLLES | xx | | | APPRIEU | xx | | ÉCLOSE-BADINIÈRES | xx | | | ARTAS | xx | xx | ENTRE-DEUX-GUIERS | xx | | | ASSIEU | xx | | ESTRABLIN | xx | | | AUBERIVES-SUR-VARÈZE | xx | | EYBENS | xx | | | AVENIÈRES VEYRINS-THUELLIN | | | EYDOCHE | xx | | | (LES) | xx | | EYZIN-PINET | xx | xx | | AVIGNONET | xx | | FAVERGES-DE-LA-TOUR | xx | | | BARRAUX | xx | | FLACHÈRES | xx | | | BEAUCROISSANT | xx | | FONTAINE | xx | | | BEAUFORT | xx | xx | FONTANIL-CORNILLON | xx | xx | | BEAUREPAIRE | xx | | FOUR | xx | xx | | BEAUVOIR-DE-MARC | xx | | FROGES | xx | | | BELLEGARDE-POUSSIEU | xx | | GIÈRES | xx | | | BERNIN | | xx | GONCELIN | xx | | | BIZONNES | xx | | GRANIEU | xx | | | BONNEFAMILLE | xx | xx | GRENAY | xx | | | BOUGÉ-CHAMBALUD | xx | | GRENOBLE | xx | xx | | BOURGOIN-JALLIEU | xx | | GUA (LE) | | xx | | BRÉZINS | xx | | HEYRIEUX | xx | xx | | BUISSE (LA) | xx | | ISLE-D'ABEAU (L’) | xx | | | BUISSIÈRE (LA) BURCIN | xx xx | xx | IZEAUX JANNEYRIAS | xx xx | xx | | CESSIEU | xx | | JARCIEU | xx | | | CHÂBONS | xx | | JARDIN | xx | xx | | CHALON | | | JARRIE | xx | | | | xx | | | | | | CHAMP-PRÈS-FROGES | xx | | LALLEY | xx | | | CHAMP-SUR-DRAC | | xx xx | LENTIOL | xx xx | | | CHAMPIER | xx | | MARCOLLIN | xx | xx | | CHANAS | xx | | MEYLAN | | xx | | CHAPAREILLAN | xx | | MEYSSIEZ | xx | | | CHAPELLE-DE-LA-TOUR (LA) | xx | | MIRIBEL-LANCHÂTRE | | xx | | CHARANTONNAY | xx | | MIRIBEL-LES-ÉCHELLES | xx | | | CHARNÈCLES | xx | | MOIRANS | xx | | | CHARVIEU-CHAVAGNEUX | xx | | MOISSIEU-SUR-DOLON | xx | | | CHATENAY | xx | | MONESTIER-DE-CLERMONT | xx | | | CHATONNAY | xx | xx | MONESTIER-DU-PERCY (LE) | xx | | | CHAVANOZ | xx | | MONSTEROUX-MILIEU | xx | | | CHEYLAS (LE) | xx | | MONTBONNOT-SAINT-MARTIN | | xx | | CHEYSSIEU | xx | | | | | | | | | MONTSEVEROUX | xx | | | CHEZENEUVE | xx | xx | MURETTE (LA) | xx | | | CHUZELLES | xx | xx | MURIANETTE | xx | | | CLAIX | xx | xx | NOYAREY | xx | xx | | CLELLES | xx | | OYEU | xx | | | CLONAS-SUR-VARÈZE | xx | | OYTIER-SAINT-OBLAS | xx | | | COLOMBE | xx | | PACT | xx | xx | | CORBELIN | xx | | PÉAGE-DE-ROUSSILLON (LE) | xx | xx | | COTE SAINT ANDRÉ (LA) | | xx | PERCY | xx | | | CÔTES-D'AREY (LES) | xx | | PIERRE (LA) | xx | | | COUBLEVIE | xx | | POLIÉNAS | xx | | | COUR-ET-BUIS CRACHIER | xx | | PONT-DE-BEAUVOISIN (LE) PONT-DE-CLAIX (LE) | xx | | | CROLLES | xx | | | xx | | | | xx | xx | PONT-ÉVÈQUE | xx | | <!-- image --> ## Le risque transport de marchandises dangereuses | Commune | Commune traversée par une canalisation | Commune impactée mais non traversée par une canalisation | |----------------------------------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------| | PONTCHARRA | xx | | | PRIMARETTE | xx | | | RÉAUMONT | xx | | | RENAGE | xx | | | REVEL-TOURDAN | xx | | | REVENTIN-VAUGRIS | xx | | | RIVES | xx | xx | | ROCHE | xx | | | ROCHES-DE-CONDRIEU (LES) | xx | | | ROCHETOIRIN | xx | | | ROISSARD | xx | | | ROMAGNIEU | xx | | | ROUSSILLON | xx | xx | | ROYAS | xx | | | RUY-MONTCEAU | xx | | | SAINT-AGNIN-SUR-BION | xx | | | SAINT-ALBAN-DU-RHÔNE | xx | xx | | SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE | xx | | | SAINT-BLAISE-DU-BUIS | xx | | | SAINT-CHRISTOPHE-SUR- GUIERS | xx | | | SAINT-CLAIR-DU-RHÔNE | xx | xx | | SAINT-DIDIER-DE-BIZONNES | xx | | | SAINT-ÉGRÈVE | xx | | | SAINT-ÉTIENNE-DE-SAINT- | xx | | | GEOIRS SAINT-GEORGES-D'ESPÉ- RANCHE | xx | xx | | SAINT-HILAIRE-DE-BRENS | xx | | | SAINT-JEAN-D'AVELANNE | xx | | | SAINT-JEAN-DE-BOURNAY | xx | | | SAINT-JEAN-DE-MOIRANS | xx | | | SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN | xx | | | SAINT-JOSEPH-DE-RIVIÈRE | xx | | | SAINT-JUST-CHALEYSSIN | xx | | | SAINT-LAURENT-DU-PONT | xx | | | SAINT-MARTIN-D'HÈRES | xx | | | SAINT-MARTIN-DE-CLELLES | xx | | | SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE SAINT-MARTIN-DE-VAULSERRE | xx | | | SAINT-MARTIN-LE-VINOUX | xx xx | | | SAINT-MAURICE-L'EXIL | | | | | xx | | | SAINT-MICHEL-LES-PORTES SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES | xx | xx | | SAINT-PAUL-DE-VARCES | | xx | | SAINT-PAUL-LES-MONESTIER SAINT-PRIM | xx | xx | | SAINT-QUENTIN-FALLAVIER | xx | xx | | SAINT-QUENTIN-SUR-ISÈRE | xx | xx | | SAINT-SAVIN | xx | | | SAINT-SIMÉON-DE-BRESSIEUX | xx | | | SAINT-SORLIN-DE-VIENNE | xx | xx | | SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE | xx | | | SAINTE-ANNE-SUR-GERVONDE | xx | xx | | SAINTE-MARIE-D'ALLOIX SALAISE-SUR-SANNE | xx | xx | | Commune | Commune traversée par une canalisation | Commune impactée mais non traversée par une canalisation | |---------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------| | SASSENAGE | xx | xx | | SATOLAS-ET-BONCE | xx | | | SAVAS-MEPIN | xx | | | SEPTÈME | xx | xx | | SÉRÉZIN-DE-LA-TOUR | xx | | | SERPAIZE | xx | xx | | SEYSSINET-PARISET | xx | | | SEYSSINS | xx | | | SILLANS | xx | | | SINARD | xx | | | SURE EN CHARTREUSE (LA) | xx | | | TENCIN | xx | | | TERRASSE (LA) | | xx | | THODURE | xx | | | TOUR-DU-PIN (LA) | xx | | | TOUVET (LE) | xx | | | TRAMOLE | xx | | | TREFFORT | xx | | | TREPT | xx | | | TULLINS | xx | | | VALENCIN | xx | | | VARCES-ALLIÈRES-ET-RISSET | xx | xx | | VAULX-MILIEU | xx | | | VÉNÉRIEU | xx | | | VERNIOZ | xx | | | VERPILLIÈRE (LA) | xx | | | VERSOUD (LE) | xx | | | VEUREY-VOROIZE | xx | xx | | VIENNE | xx | | | VIF | xx | | | VILLARD-BONNOT | xx | | | VILLE-SOUS-ANJOU | xx | | | VILLEFONTAINE | xx | | | VILLETTE-D'ANTHON | xx | | | VILLETTE-DE-VIENNE | xx | xx | | VIRIVILLE | xx | | | VOISSANT | xx | | | VOREPPE | xx | | (Source : DREAL - Juillet 2019)
Les gestes de prévention :
AVANT
- S'informer des risques, du signal d'alerte et des consignes en mairie.
- Connaître les numéros de téléphone utiles : 112 ou 18 pompiers, 15 SAMU, 17 gendarmerie, police.
- Savoir identifier un convoi de matières dangereuses en regardant les panneaux et pictogrammes apposés sur les unités de transport.
PENDANT
- Protéger la zone de l'accident pour éviter le sur-accident et éloigner les personnes à proximité avec un balisage approprié.
- Alerter les pompiers (18 ou 112), police ou gendarmerie (17) en précisant le lieu exact, le moyen de transport, la présence ou non de victimes, la nature du sinistre et le cas échéant le numéro du produit et le code danger.
- Ne pas entrer en contact avec le produit s'il y a une fuite (en cas de contact se laver et si possible se changer).
- Quitter la zone perpendiculairement à la direction du vent pour éviter un possible nuage toxique.
- S'abriter dans le bâtiment le plus proche et se confiner (calfeutrer soignement les fenêtres et les aérations, arrêter la climatisation, la ventilation et le chauffage).
- Ne pas téléphoner pour libérer les lignes pour les secours.
APRES
- Aérer le local à la fin de l'alerte.